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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
... tel qu'un microsite sur la protection des passagers aériens et des formulaires de plaintes en ligne. concernant toutes les ... tel qu'un microsite sur la protection des passagers aériens et des formulaires de plaintes en ligne. Concernant toutes les ...
Publication | 2020-08-28
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
... auprès du transporteur, avec l’aide de votre agent de voyages ou par internet. nous avons également créé une liste de choses à ... vos besoins et faciliter le dialogue avec votre agent de voyages ou votre transporteur. nous abordons ensuite le voyage comme tel, ...
Publication | 2020-10-09
Rapport annuel 2019–2020
... « une personne, un tarif » (1p1f) applicable aux voyages intérieurs, et les zones tampons pour les personnes ayant des ... « une personne, un tarif » (1p1f) applicable aux voyages intérieurs, et les zones tampons pour les personnes ayant des ...
Publication | 2020-11-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-11-27
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
... nous avons modernisé le règlement sur les transports aériens et la réglementation en matière ferroviaire – tout en éliminant ... nous avons modernisé le Règlement sur les transports aériens et la réglementation en matière ferroviaire – tout en éliminant ...
Publication | 2020-12-07
Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens
protection des passagers aériens Guide sur l’application du Règlement sur la protection des passagers aériens guide sur l’application du règlement sur la protection des passagers aériens ...
Publication | 2021-01-22
Archivé - Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
... applicables et à une indemnité. les transporteurs aériens publient également leurs tarifs sur leurs sites web. il s’y ... applicables et à une indemnité. Les transporteurs aériens publient également leurs tarifs sur leurs sites Web. Il s’y ...
Publication | 2021-01-22
Guide sur les obligations relatives aux bagages pour les services intérieurs
1. Objet Version LSQ de ce chapitre Prochaine vidéo   Le présent guide décrit les obligations des compagnies aériennes relativement aux bagages pour les services intérieurs. En particulier, il explique que conformément au Règlement sur la protection des passagers...
Publication | 2023-01-16
Guide sur les refus d’embarquement
... en vertu d’autres règles de protection des passagers aériens au sein d’une autre administration. les passagers ont le droit de ... en vertu d’autres règles de protection des passagers aériens au sein d’une autre administration. Les passagers ont le droit de ...
Publication | 2021-01-22
Guide sur l’attribution de sièges aux enfants qui voyagent en avion avec un passager accompagnateur
Protection des passagers aérien Connaissez vos droits Comment déposer une plainte relative au transport aérien 1. Introduction Le présent guide explique les mesures particulières que les compagnies aériennes assurant des services à destination, en provenance...
Publication | 2021-01-22

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