Site de l'Office

Affichage 21-30 sur 31 articles.
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
: info@ otc-cta.gc.ca afin de clarifier, de simplifier et de renforcer le régime de ...
Publication | 2023-11-09
Plan ministériel 2024-2025
https:// www.otc-cta.gc.ca https:// www.otc-cta.gc.ca plan ministériel 2024-2025 ...
Publication | 2024-02-29
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
... des transports du canada figurent dans l’infobase du gc . renseignements sur les résultats la section suivante décrit les ... des transports du Canada figurent dans l’InfoBase du GC . Renseignements sur les résultats La section suivante décrit les ...
Publication | 2024-12-17
Avis aux transporteurs aériens concernant la révision à la hausse des limites de responsabilité régies par la Convention de Montréal
... qc j8x 3g9 tel.: 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 web: www.otc-cta.gc.ca courriel : info@ otc-cta.gc.ca Office des transports du ...
Nouvelles | 2024-12-23
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web : https:// www.otc-cta.gc.ca /fra , DORS/2014-94 Vous pouvez consulter ces instruments ...
Publication | 2025-11-07
Plan ministériel 2026-2027
... des programmes de l’office figurent dans l’infobase du gc . plans visant à atteindre les cibles la section suivante décrit les ... des programmes de l’Office figurent dans l’InfoBase du GC . Plans visant à atteindre les cibles La section suivante décrit les ...
Publication | 2026-03-13
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
... que quantitative menée par ipsos reid pour le compte de l' otc pour l'année financière 2009-2010. back to top Outre ces objectifs ... que quantitative menée par Ipsos Reid pour le compte de l' OTC pour l'année financière 2009-2010. Back to top étude sur la ...
Publication | 2011-08-11
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
... télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@ otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer ...
Publication | 2025-05-06
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
... télécopieur : 819-953-8353 courriel : info@ otc-cta.gc.ca internet : www.otc-cta.gc.ca veuillez consulter la présentation de cette publication ...
Publication | 2016-09-19
Qu'est-ce que la médiation?
www.otc-cta.gc.ca www.otc-cta.gc.ca qu'est-ce que la médiation? ...
Publication | 2025-05-06

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié