Site de l'Office

Affichage 151-160 sur 170 articles.
Saskatchewan - Ministry of Highways and Infrastructure
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Policy and Programs Division February 29, 2008 Mr. Michel Maisonneuve Canadian Transportation Agency Rail and...
Page Web | 2015-03-26
Commentaire des intervenants : James Nolan
Le 6 décembre, 2010 Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. To whom it may concern; As an individual with a research interest in rail pricing, I would like to consider...
Page Web | 2015-03-26
Tisdale Alfalfa Dehy Ltd.
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Producers of GREEN LEAF Alfalfa Products January 31, 2008 Dear Mr. Maisonneuve, Re: Review of the Railway Interswitching...
Page Web | 2015-03-26
FAQ : Règlement sur l’assurance responsabilité civile relative aux chemins de fer
1. Quel est le but de ce règlement? Le Règlement sur l’assurance responsabilité civile relative aux chemins de fer énonce les exigences auxquelles une compagnie de chemin de fer doit satisfaire afin de posséder une assurance responsabilité civile. 2. Quels sont les éléments clés de ce règlement...
Page Web | 2014-12-23
Décision no LET-R-218-2007 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-218-2007 le 20 décembre 2007 Référence no 7360-6 Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire Madame, Monsieur, L'Office des transports du Canada (l'Office) sollicite, par la présente, vos commentaires dans la cadre de son examen du Règlement sur l'interconnexion...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-26-2008 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-26-2008 le 6 février 2008 Référence no 7360-6 Association canadienne de transport industriel À l'attention de Robert Ballantyne, Président Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire La présente fait suite à votre courrier électronique du 25 janvier dernier dans...
Page Web | 2014-11-18
Décision no LET-R-66-2010 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
LET-R-66-2010 Le 21 avril 2010 Référence no 7360-6 Madame, Monsieur, Objet : Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire 1.Introduction À la suite de la consultation lancée en décembre 2007, l'Office des transports du Canada (Office) sollicite de nouveau des commentaires dans...
Page Web | 2014-11-18
Le processus de transfert ou de cessation d'exploitation d'une ligne de chemin de fer
Qui cela concerne-t-il? Le processus de transfert et de cessation d'exploitation des lignes de chemin de fer s'applique à toutes les lignes appartenant à des  compagnies de chemin de fer de compétence fédérale. Dans le contexte de ce processus, la définition de « ligne de chemin de fer » ne...
Page Web | 2014-05-28
Taux d’amortissement
La méthode de prise en charge par amortissement consiste à répartir la valeur de service d’un bien sur sa durée de vie utile, de façon systématique et logique. La Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (CUC) précise les processus que les compagnies de chemin de fer...
Page Web | 2014-04-07
Décision 425-R-2011 - Informations supplémentaires
Decision Figure 1 La figure 1 illustre l’évolution de deux coûts, soit le coût moyen pondéré prévu des capitaux empruntés et le coût moyen pondéré réel des capitaux empruntés, entre 2001 et 2009. Entre 2001 et 2007, le coût prévu des capitaux empruntés est supérieur au coût réel des capitaux...
Page Web | 2013-12-10

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié