Site de l'Office
Affichage 81-90 sur 202 articles.
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et définitions qu’il renferme sont présentées à titre indicatif seulement. Pour des renseignements juridiques sur le revenu admissible maximal, consultez la section VI de la Loi sur les transports au Canada.
En...
Publication | 2020-12-22
Lire la version PDF (457 ko)
Introduction
Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des transports du Canada (OTC) a délivré un permis pour l’exploitation de services à la demande à destination et en provenance du Canada (« licencié »). On y explique ce que l...
Publication | 2020-12-14
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2020 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-12-08
Autre format disponible
PDF
Message du président et premier dirigeant
J’écris ce message d’introduction en cette période où la pandémie de COVID-19 et ses répercussions généralisées occupent toutes nos pensées. La pandémie a gravement perturbé nos vies personnelles et de grands...
Publication | 2020-12-07
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-11-27
Lire la version (PDF 931 ko)
Introduction
La Loi sur l’accès à l’information (LAI), promulguée en 1983, accorde aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et à toute personne ou société présente au Canada un droit d’accès aux documents des institutions fédérales assujetties à la LAI...
Publication | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
Autre format disponible
PDF
Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), promulguée en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour assurer le respect du droit à la vie privée. La LPRP donne aux citoyens canadiens, aux résidents...
Publication | 2020-11-19
Office des transports
du Canada
Télécharger le PDF
Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Nouveautés en matière législative
Initiatives clés...
Publication | 2020-11-04
Lire la version PDF (748 ko)
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Introduction
Version LSQ de Introduction
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser...
Publication | 2020-10-09
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
Introduction
Le présent guide explique comment prévenir et régler les différends sur les croisements de chemin de fer (les passages et les...
Publication | 2020-09-28
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 54 Apply Guides filter
- Rapports financiers trimestriels 20 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Outil d'information 13 Apply Outil d'information filter
- Lignes directrices 8 Apply Lignes directrices filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 8 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Codes de pratique 7 Apply Codes de pratique filter
- Guides de demandes 7 Apply Guides de demandes filter
- Rapports de conformité 7 Apply Rapports de conformité filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 6 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- États financiers prospectifs 5 Apply États financiers prospectifs filter
- Bulletins d'information 4 Apply Bulletins d'information filter
- Note d'interprétation 4 Apply Note d'interprétation filter
- Modèles de tarifs 3 Apply Modèles de tarifs filter
- Vérification et évaluation 2 Apply Vérification et évaluation filter
- Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 1 Apply Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement filter
- Stratégie ministérielle de développement durable 1 Apply Stratégie ministérielle de développement durable filter
Secteur
Publié
- 2024 9 Apply 2024 filter
- 2023 21 Apply 2023 filter
- 2022 19 Apply 2022 filter
- 2021 31 Apply 2021 filter
- 2020 31 Apply 2020 filter
- 2019 14 Apply 2019 filter
- 2018 15 Apply 2018 filter
- 2017 6 Apply 2017 filter
- 2016 15 Apply 2016 filter
- 2015 15 Apply 2015 filter
- 2014 4 Apply 2014 filter
- 2013 3 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 6 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter
- 2003 1 Apply 2003 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter