Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 50 articles.
Lire la version PDF (733 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
Lire la version PDF (586 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...
Publication | 2021-12-22
Lire la version PDF (631 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...
Publication | 2021-12-22
Lire la version PDF (395 ko)
Regardez la version LSQ
Résumé du règlement
Version LSQ du Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
L’Office des transports du...
Publication | 2021-02-16
Autres formats disponibles
PDF - Audio - ASL - LSQ
Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports...
Publication | 2021-02-11
Lire la version PDF (748 ko)
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
Introduction
Version LSQ de Introduction
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser ce...
Publication | 2020-10-09
Lire la version PDF (397 ko)
Regardez la version LSQ
Aperçu
Version LSQ de Aperçu
Continuer à la vidéo suivante : Mandat en matière de transports accessibles
Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une plainte au sujet...
Publication | 2020-08-26
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 22 Apply Guides filter
- Rapports de conformité 13 Apply Rapports de conformité filter
- Codes de pratique 7 Apply Codes de pratique filter
- Outil d'information 3 Apply Outil d'information filter
- Bulletins d'information 1 Apply Bulletins d'information filter
- Lignes directrices 1 Apply Lignes directrices filter
Secteur
Publié
- 2021 8 Apply 2021 filter
- 2020 16 Apply 2020 filter
- 2019 1 Apply 2019 filter
- 2017 1 Apply 2017 filter
- 2016 9 Apply 2016 filter
- 2015 3 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2013 3 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 3 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter