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Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
Autre format disponible PDF Introduction Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et organiser votre voyage. Il décrit les services conçus pour faciliter des déplacements sans obstacle à bord des...
Publication | 2020-10-09
Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
La vision de l’Office des transports du Canada consiste à rendre le réseau national de transport du Canada le plus accessible au monde. Cette vision oriente notre travail, y compris durant cette pandémie mondiale. La COVID-19 a eu de grandes répercussions sur les déplacements. À mesure que les...
Page Web | 2020-09-08
Plan prospectif de la réglementation de 2020 à 2022 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description Le règlement proposé est fondé sur le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH), publié dans la Partie II de la Gazette du Canada le 10 juillet 2019. Le RTAPH établit des exigences juridiquement...
Page Web | 2020-09-04
Plan prospectif de la réglementation de 2020 à 2022 – Arrêté d’exemption de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description À la lumière des perturbations massives causées aux fournisseurs de services de transport par la pandémie de COVID-19, ce décret d’exemption temporaire visait à repousser jusqu’au 31 décembre 2020 l’entrée en vigueur de dispositions...
Page Web | 2020-09-04
Plan prospectif de la réglementation de 2020 à 2022 – Modifications au Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (faible incidence)
Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description Les modifications proposées visent à accroître la clarté du règlement par la correction des erreurs mineures, des omissions et des incohérences. Mesures de coopération en matière de réglementation (à l’échelle nationale et...
Page Web | 2020-09-04
Organisation de l’aviation civile internationale
En 2019-2020, l’OTC a collaboré étroitement avec des partenaires gouvernementaux dans le cadre de la Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) lors de l’assemblée générale de l’OACI et de séances du Groupe d’experts de la facilitation, afin de...
Page Web | 2020-08-26
Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
L’OTC a mis sur pied un groupe de travail international (GTI) pour formuler des recommandations sur des mesures éventuelles liées à des enjeux entourant le transport et l’entreposage sécuritaire des fauteuils roulants et des aides à la mobilité, et il a été l’hôte d’un forum international en juin...
Page Web | 2020-08-26
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
Les transports accessibles font partie intégrante de notre vie moderne et revêtent une grande importance pour tous les Canadiens. Environ un Canadien sur cinq a un handicap, et cette proportion augmente avec la hausse de l’âge moyen de la population. Le transport aérien est d’ordre mondial, mais d...
Page Web | 2020-08-26
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
Autre format disponible PDF Aperçu Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une plainte au sujet d’un obstacle abusif rencontré par une personne handicapée dans le réseau de transport fédéral. Il renferme également des explications sur les...
Publication | 2020-08-26
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Autre format disponibles PDF 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) concernant l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées. Ce guide décrit en...
Publication | 2020-06-30

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