Site de l'Office

Affichage 151-160 sur 222 articles.
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie du Ministre Marc Garneau pour une annonce importante sur la protection des passagers aériens
Gatineau, Québec – le 25 mai 2018 Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de l’honorable Marc Garneau, Ministre du Transport pour annoncer les prochaines étapes dans l'élaboration du règlement sur la protection des passagers aériens. M...
Nouvelles | 2018-05-25
Mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
La Loi sur la modernisation des transports (projet de loi C-49), qui est entrée en vigueur le 23 mai 2018, a modifié la Loi sur les transports au Canada (Loi) afin d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des...
Page Web | 2018-05-23
Modifications récentes apportées à la Loi sur les transports au Canada
La Loi sur la modernisation des transports (projet de loi C-49), qui est entrée en vigueur le 23 avril 2018, modifie la Loi sur les transports au Canada (Loi) afin d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des...
Nouvelles | 2018-05-23
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 16 mai 2018
Nouvelles | 2018-05-22
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 16 mai 2018
La version prononcée fait foi L’heure du départ : Passer à la mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada Comme quelques-uns d’entre vous le savent, en plus d’être président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada, l’OTC, je suis professeur...
Discours | 2018-05-17
Autorisé à décoller : La réforme de la réglementation et le secteur de l’aviation au Canada
par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (HillTimes 2018-04-23) Il n’y a pas si longtemps, un vol était un événement. Aujourd’hui, beaucoup d’entre nous veulent simplement que les vols se déroulent sans histoire. De Toronto à Tokyo, de Lima à Londres,...
Discours | 2018-04-25
Plan prospectif de la réglementation : 2018-2020
Le présent plan fournit des renseignements sur les propositions de réglementation que l'Office des transports du Canada compte présenter au cours des deux prochaines années. Il décrit également les possibilités de consultation publique et contient des informations sur la personne-ressource du...
Page Web | 2018-04-20
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2018 et le 31 mars 2019
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2017-2018 Résultats prévus 2018-2019 Charges   Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et...
Publication | 2018-04-16
Plan ministériel 2018-2019
Message du Président et premier dirigeant L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada. Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Raison d’être L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié