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Contexte
Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, Office des transports du Canada
Monsieur le président, je remercie le Comité de nous avoir invités à témoigner aujourd’hui.
Comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, Michelle...
Page Web | 2023-03-15
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Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui a trait à la protection des passagers aériens et à l’accessibilité du...
Publication | 2023-03-09
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2023-03-01
Normes de service de l'Office
Normes de service et rendement pour les licences d’exploitation de services aériens délivrées
Exercice 2020-2021
Exercice 2019-2020
Exercice 2018-2019
Statistiques
Statistiques 2021-2022
Rapport annuel 2021-2022...
Page Web | 2023-02-01
Analyse comparative entre les sexes plus
Champ d’application
Tous les ministères doivent remplir le tableau de renseignements supplémentaires sur l’ACS Plus. Même lorsqu’on estime que l’ACS Plus n’est pas pertinente pour les programmes d’un ministère, celui ci doit tout de même remplir le tableau...
Page Web | 2023-01-20
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2022 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2022-12-30
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Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
1. Version du plan et langage clair et simple
Version LSQ du plan et langage clair et simple
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio...
Publication | 2022-12-23
L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à favoriser l’accessibilité et à en faire une priorité lorsqu’il fournit ses services. Nous mettons cet engagement en pratique tous les jours au service de la population canadienne et de nos employés. Nous entamerons un dialogue avec des...
Page Web | 2022-12-23
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Contenu connexe
Plan sur l’accessibilité 2023-2025
Formulaire de rétroaction sur l’accessibilité
Message concernant l’accessibilité du Web
L’Office des transports du Canada (OTC) est ouvert à recevoir de la rétroaction...
Page Web | 2022-12-23
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées
L'Office des transports du Canada (OTC) commémore la Journée internationale des personnes handicapées chaque année le 3 décembre. Depuis 1992, cette journée est célébrée partout dans le monde annuellement...
Nouvelles | 2022-12-02