Site de l'Office

Affichage 11-20 sur 568 articles.
Conditions tarifaires des compagnies aériennes (tarifs)
Quels sont vos droits et responsabilités lorsque vous voyagez à bord d'un aéronef? Qui doit établir des tarifs? Quelles sont les responsabilités du transporteur aérien en ce qui concerne ses tarifs? Que comprend un tarif? Où trouver le tarif d’un transporteur? Quels sont vos droits et...
Page Web | 2016-09-26
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
Demandes d'accès à l'information complétées L'Office affiche des sommaires de demandes d'accès à l'information complétées par son équipe d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels (AIPRP) dans le portail sur l'information ouverte du gouvernement du Canada....
Page Web | 2025-10-17
Rapport ministériel sur le rendement
placeholder Rapport ministériel sur le rendement 2008-2009 Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010 Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011 Rapport ministériel sur le rendement : 2011-2012
Page Web |
Structure organisationnelle
L'Office des transports du Canada est un organisme administratif indépendant du gouvernement du Canada. Il remplit principalement deux fonctions dans le réseau de transport fédéral : Comme tribunal quasi judiciaire, l'Office règle, informellement et par l'intermédiaire du processus décisionnel...
Page Web |
Transparence
Contenu Divulgation proactive Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles Accès à l'information et protection des renseignements personnels Divulgation proactive Le gouvernement du Canada consacre beaucoup d'efforts à améliorer le rôle du Parlement et la...
Page Web | 2025-06-06
Avis
Conditions générales d’utilisation du site web de l’Office des transports du Canada Avis de confidentialité L’Office des transports du Canada (Office) tient à offrir des sites Web qui respectent la confidentialité de ses visiteurs. Cet avis de confidentialité résume les pratiques de protection...
Page Web | 2017-02-28
Transport aérien
Les responsabilités de l’Office des transports du Canada dans le secteur du transport aérien comprennent : délivrer des licences et des permis d’affrètement et émettre des autorisations aux transporteurs aériens canadiens et étrangers qui offrent des services publics; faire respecter les...
Page Web | 2015-11-17
Survol du transport ferroviaire
La politique nationale des transports du gouvernement du Canada, telle qu’énoncée dans la Loi sur les transports au Canada, permet au marché intérieur de s’autoréglementer en grande partie, mais reconnaît que la réglementation est nécessaire lorsque les parties ne sont pas desservies par une...
Page Web | 2016-11-24
Survol de l'accessibilité
Normes d’accessibilité Veiller à l’accessibilité de l’industrie Pour en savoir davantage sur Aéronefs Gares de voyageurs Voitures de chemin de fer Traversiers Rapports de conformité L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
Voyager
L’Office des transports du Canada a des renseignements et des ressources qui peuvent vous aider à planifier votre voyage. Si vous avez des problèmes lorsque vous voyagez et ne pouvez les résoudre avec votre transporteur aérien, l’Office peut vous aider à régler un large éventail de différends...
Page Web | 2016-03-31

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié