Site de l'Office

Affichage 1-10 sur 29 articles.
Colombie
... diplomatique (désignation d’air canada) le 26 février 2010 note diplomatique (désignation d’ aerovías de integración regional ... diplomatique (Désignation d’Air Canada) Le 26 février 2010 Note diplomatique (Désignation d’ Aerovías de Integración Regional ...
Accords relatifs au transport aérien | 2014-05-21
Qatar
... de la qatar et le gouvernement du canada le 28 octobre 2010 paraphé ad referendum, application à titre administratif Titre ... de la Qatar et le gouvernement du Canada Le 28 octobre 2010 Paraphé ad referendum, Application à titre administratif qatar ...
Accords relatifs au transport aérien | 2014-05-21
Guide sur la propriété canadienne et le contrôle de fait pour le transport aérien
... 511-a-2004 (décision concernant ace) décision n° 10-a- 2010 (décision concernant sunwing airlines) version publique épurée de la décision confidentielle du 6 octobre 2010 (décision concernant chc helicopters canada décision n° 32-a-2012 ...
Publication | 2018-10-19
Enquête sur les vols de Sunwing : Annexe 10 - Vols visés par l’enquête - Données
Départs de l’aéroport de Toronto (YYZ) Vol Date initiale du vol Destination Passagers Heure de départ prévue initialement Date réelle de départ Heure réelle de départ Heure d'arrivée initiale prévue Date réelle d'arrivée Heure réelle d'arrivée Heure d’...
Page Web | 2018-10-22
Enquête sur les vols de Sunwing : Annexe 15 - Problèmes de communication - Données
Départs de l’aéroport de Toronto (YYZ) Vols Date initiale du vol Destination Passagers Heure de départ initiale Date réelle de départ Heure réelle de départ Heure d'arrivée initiale prévue Date réelle d’arrivée Heure réelle d’arrivée SWG022  15/...
Page Web | 2018-10-22
Règlement sur les transports aériens : Parties I et II
juin 2010 juin 2010 règlement sur les transports aériens : parties i et ii ...
Page Web | 2013-11-26
Bahamas
... lettre du ministre (désignation de westjet) le 26 août 2010 lettre du ministre (désignation d'air transat) le 16 décembre 2010 note diplomatique (désignation de canjet airlines) Le 10 août 2006 ...
Accords relatifs au transport aérien | 2006-08-10
Communauté Européenne
... en vigueur. Published date:  Thursday, April 22, 2010 communauté européenne ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
Annexe A : Code des gares – conformité des aéroports aux exigences d'information du public
... présente le taux de conformité évalué en septembre 2010 . l'analyse portait sur les gares de 25 villes : calgary, charlottetown, ... présente une catégorie : 100 %. en date de septembre 2010 , toutes les gares suivantes sont conformes : calgary, charlottetown, ...
Page Web | 2015-09-11
Annexe C : Code des gares – conformité des gares maritimes aux exigences d'information du public
... ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en fonction de différentes dispositions du code des gares reproduites ... ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en fonction de différentes dispositions du Code des gares reproduites ...
Page Web | 2015-09-11

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié