Site de l'Office
Affichage 1-5 sur 5 articles.
... continue du nombre de plaintes relatives au transport aérien déposées auprès de l’otc, qui a atteint la barre des 7 650 en ... des personnes handicapées et de représentants de l’ industrie ; l’élaboration du projet de règlement sur les transports ...
Publication | 2020-01-07
afin de tenir compte des changements survenus dans l’ industrie aérienne nationale et internationale, de retirer les fardeaux administratifs inutiles et de soutenir une industrie concurrentielle et efficace. voici quelques-unes des modifications ...
Publication | 2020-11-04
... à la lumière de la pandémie de covid-19, l' industrie aérienne a limité ses opérations et annulé de nombreux vols ... À la lumière de la pandémie de COVID-19, l' industrie aérienne a limité ses opérations et annulé de nombreux vols ...
Publication | 2020-08-28
... de protection des consommateurs. réglementation de l’ industrie processus décisionnel formel et modes alternatifs de règlement ... de protection des consommateurs. Réglementation de l’ industrie Processus décisionnel formel et modes alternatifs de règlement ...
Publication | 2020-02-28
... pour gérer l'afflux de plaintes liées au transport aérien . les dépenses dans la catégorie acquisitions de matériel et ... des consultations de l'otc avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ...
Publication | 2020-02-28