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Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
... nouveaux ou accrus. en ce qui concerne le transport aérien , la législation nous donnera la possibilité de mettre en place des ... nouveaux ou accrus. En ce qui concerne le transport aérien , la législation nous donnera la possibilité de mettre en place des ...
Discours | 2017-06-19
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
... de cas réservé aux plaintes relatives au transport aérien . pour vérifier l'état de votre cas actif lié à une plainte relative au transport aérien , visitez la page web intitulée « demandes de renseignements sur ...
Page Web | 2021-03-22
... le réseau de transport de compétence fédérale (modes aérien , ferroviaire et maritime). préparer des réponses pour donner suite ... le réseau de transport de compétence fédérale (modes aérien , ferroviaire et maritime). Préparer des réponses pour donner suite ...
Page Web | 2014-06-05
: rakesh manhas ( aérien ) / ryan dallaway (ferroviaire): soutien analytique à d’autres ... public, analyse des coûts de l’aof,
: Rakesh Manhas ( Aérien ) / Ryan Dallaway (Ferroviaire): soutien analytique à d’autres ...
Page Web | 2021-09-27
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2023-11-17
... du cadre réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire, qui font partie des activités principales de ... du cadre réglementaire économique liés aux secteurs aérien et ferroviaire, qui font partie des activités principales de ...
Publication | 2022-03-02
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Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui a trait à la protection des passagers aériens et à l’accessibilité du...
Publication | 2023-03-09
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-11-27