Site de l'Office
Affichage 1-7 sur 7 articles.
Comment rendre les communications accessibles
Médias substituts
Accessibilité des sites Web
Symboles courants d’accessibilité
Améliorer la communication avec les personnes ayant une déficience
Les normes en matière de communications accessibles sont décrites dans ...
Page Web | 2016-03-30
1.10.1 à bord d'un aéronef ayant une toilette accessible à une personne dans un fauteuil roulant de bord, il devrait y ... cas, une personne peut utiliser une toilette qui n'est pas accessible aux fauteuils roulants de bord, mais elle ne peut pas s'y rendre, ...
Publication | 2016-03-17
... entre autres : les textes en format électronique accessible , les gros caractères, les formats audios, le braille, techniques ... entre autres : les textes en format électronique accessible , les gros caractères, les formats audios, le braille, techniques ...
Publication | 2016-03-31
Tableaux statistiques
Décisions de l'Office
Ensemble des décisions par les membres
Règlements des différends
Différends réglés par l'Office
Plaintes relatives au transport aérien
Plaintes sur le transport aérien – facilitation informelle
Plaintes...
Page Web | 2016-03-08
... autocar et par traversier de compétence fédérale sont accessible aux personnes handicapées. l'une de ces normes est le
Les ... autocar et par traversier de compétence fédérale sont accessible aux personnes handicapées. L'une de ces normes est le
...
Publication | 2016-03-10
[1] La présente annexe décrit en détail la méthode et les sources de données qu'emploiera l'Office pour déterminer le coût du capital des compagnies de chemin de fer réglementées. L'Office établit le coût du capital pour CN et pour CP sur une base annuelle; pour ce qui est des autres compagnies de...
Page Web | 2016-03-11
devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants. this information is referenced in ... roulant personnel.
devrait avoir au moins une toilette accessible aux fauteuils roulants. This information is referenced in ...
Page Web | 2016-03-17