Site de l'Office
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... auprès des canadiens
gazette du canada
Section: Agency Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final ...
Page Web | 2019-07-08
... Statistiques 2017-2018 Rapport annuel 2017-2018 Mode: Agency Published date: Monday, July 8, 2019 ReadSpeaker text to speech: ...
Page Web | 2019-07-08
... confidentialité 18. Requête de communication s/o Mode: Agency Published date: Friday, August 30, 2019 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2019-08-30
... parties ne les libèrent de cette obligation. Mode: Agency Published date: Monday, June 17, 2019
règles et déontologie des ...
Page Web | 2019-06-17
... sur le transport ferroviaire est finalisé. Mode: Agency Published date: Tuesday, July 30, 2019
initiative de ...
Page Web | 2019-07-30
... otc.greffier-registrar.cta@otc-cta.gc.ca .
Section: Agency Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final ...
Page Web | 2019-01-25
Flair Airlines a annulé le service pour divers vols entre des villes canadiennes et américaines. À l'heure actuelle, le transporteur rapporte qu'il offre des remboursements aux passagers n'ayant pas encore voyagé, ou rapatrie les passagers ayant besoin de rentrer chez eux. Vous pouvez être éligible...
Nouvelles | 2019-02-22
Le gouvernement canadien a publié des avis de voyage pour le Pakistan et certaines régions de l'Inde. Vous pouvez les consulter aux liens suivants:
https://voyage.gc.ca/destinations/pakistan
https://voyage.gc.ca/destinations/inde
En conséquence, les grandes compagnies aériennes annulent et...
Nouvelles | 2019-02-27
Regardez la version LSQ
Contexte
Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Version LSQ de Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Continuer à la vidéo suivante : Q2. En quoi le...
Page Web | 2019-07-10
Loi habilitante
Loi sur les transports au Canada
Description
L’Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées, qu’il prend en vertu du paragraphe...
Page Web | 2019-04-10