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... et Labrador Territoires du Nord-Ouest Yukon Mode: Air Published date: Tuesday, July 14, 2015
ministères des transports ...
Page Web | 2015-07-14
désigne air canada et air canada jazz
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ...
Page Web | 2015-09-11
Révision : 2015-02-16
Avis aux lecteurs
Tarif
Dans le contexte du transport aérien, le tarif est un document qui énonce les prix, les tarifs, les frais et les conditions de transport d'un transporteur aérien particulier, et qui constitue le contrat de transport liant le...
Page Web | 2015-03-20
Le taux de conformité globale des aéroports canadiens
Le document PDF de l'annexe A présente le taux de conformité globale de certains aéroports canadiens. Page 1 est composée de deux tableaux. Le premier rend compte du taux de conformité globale selon l'analyse effectuée en mai 2009, le...
Page Web | 2015-09-11
Le taux de conformité globale des gares maritimes
Le document PDF de l'annexe C présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à établir le taux de conformité globale de certaines gares maritimes. Ces résultats ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en fonction de...
Page Web | 2015-09-11
Le taux de conformité globale des gares canadiens
Le document PDF de l'annexe B présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à établir le taux de conformité globale de diverses gares exploitées par VIA Rail. Ces résultats ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en...
Page Web | 2015-09-11
address of air carrier
avis de dépôt de tarif - annexe iv (article 114) ...
Publication | 2015-09-30
... causés : par des calamités naturelles, les périls de l' air , des ennemis publics, des autorités publiques agissant avec des pouvoirs ... causés : Par des calamités naturelles, les périls de l' air , des ennemis publics, des autorités publiques agissant avec des pouvoirs ...
Publication | 2015-09-30
air transportation charge
air transportation charge
règlement sur les transports aériens – ...
Publication | 2015-10-02