Site de l'Office
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... aériens affichés sur des sites web .
Section: Air Archived content: No Status: Final Body: Quels sont vos droits et ...
Page Web | 2016-09-26
Introduction
A. Rôle de l'Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada est un tribunal administratif quasi judiciaire et un organisme de réglementation économique du gouvernement du Canada. En vertu de la législation canadienne, l'Office a le devoir de s'assurer que les...
Publication | 2016-01-21
... à l’adresse : dtr-trd@otc-cta.gc.ca
Section: Air Page Owner: Terry Kuny Archived content: No Status: Final Body: ... à l’adresse : dtr-trd@otc-cta.gc.ca Mode: Air Published date: Thursday, September 15, 2016 ReadSpeaker text to ...
Page Web | 2016-09-15
... aux voyageurs handicapées bonjour. merci d' appeler air canada. comment puis-je vous aider? bonjour, je prendrai un vol d'ottawa ... aux voyageurs handicapées Bonjour. Merci d' appeler Air Canada. Comment puis-je vous aider? Bonjour, je prendrai un vol d'Ottawa ...
Page Web | 2016-04-13
Comment rendre les toilettes accessibles aux personnes ayant une déficience
À bord des aéronefs
À bord des trains
Les transporteurs sont invités à consulter la norme Accessibilité des bâtiments et autres installations : règles de conception de l'Association canadienne de...
Page Web | 2016-03-17
Comment tenir compte de l'accessibilité lors de la conception
Principes de conception universelle et lignes directrices
Liste des normes d'accessibilité de l'Association canadienne de normalisation
Liste partielle des sujets traités dans la norme CAN/CSA B651 – Conception...
Page Web | 2016-01-20
air canada (excluant air canada jazz) 362 392 217 152 135 139 air transat 34 26 18 23 29 25 jazz aviation 66 42 16 10 16 22 canjet 4 7 6 6 ...
Page Web | 2016-03-08
... 382 (nondiscrimination on the basis of disability in air travel), article 382.57 (what accessibility requirements apply to ... 382 (nondiscrimination on the basis of disability in air travel), article 382.57 (what accessibility requirements apply to ... 382 (Nondiscrimination on the Basis of Disability in Air Travel), article 382.57 (What accessibility requirements apply to ...
Publication | 2016-03-31
Introduction
Les fournisseurs de services de transport sont tenus d'aider les passagers ayant une déficience et sont guidés par les normes d'accessibilité de l'Office (y compris des règlements et des codes de pratiques), ce qui permet de garantir que les services et installations de transport...
Publication | 2016-03-10
... comme maintenir la température du moteur, la pression d’ air dans le circuit de freinage, l’intégrité des démarreurs, le système ... comme maintenir la température du moteur, la pression d’ air dans le circuit de freinage, l’intégrité des démarreurs, le système ...
Publication | 2016-03-30