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... au canada est dominé par deux grands transporteurs, soit air canada et westjet, qui récoltent 90 % du nombre total de ... faits nouveaux dans le secteur aérien en 2018, westjet et air canada, les deux principaux transporteurs canadiens, ont respectivement ...
Publication | 2020-01-07
... formel 47 54 14 21 116 enquête sur les vols d' air transat - 89 - - - plaintes évaluées comme ne relevant pas du mandat de ... formel 47 54 14 21 116 Enquête sur les vols d' Air Transat - 89 - - - Plaintes évaluées comme ne relevant pas du mandat de ...
Page Web | 2020-01-30
... 567 plaintes concernant des vols exploités par air canada, westjet, sunwing, air transat, swoop et united airlines. procéder à l’examen de ces ...
Page Web | 2020-02-21
Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer.
L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC, réalisé dans le cadre de son Initiative de...
Publication | 2020-02-28
Guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées
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1. Objet
Version LSQ du chapitre 1. Objet
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante: Services pour...
Publication | 2020-05-01
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1. Objectif
Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chaptire 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Renseignements à publier
Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport en vertu du...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
... dans cette catégorie des compagnies aériennes telles air canada et westjet. les gros transporteurs aériens canadiens doivent ... dans cette catégorie des compagnies aériennes telles Air Canada et WestJet. Les gros transporteurs aériens canadiens doivent ...
Publication | 2020-05-01
Sanctions administratives pécuniaires (montant maximal de 250 000 $)
La plupart des quelque 200 dispositions du RTAPH sont maintenant en vigueur. L’entrée en vigueur de d’autres dispositions plus complexes s’échelonnera sur deux ans, soit jusqu’en 2022.
Le RTAPH a été modifié pour corriger...
Page Web | 2020-06-23