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... assortis de sap (383 580 $) relativement au rppa. au cours de la dernière année (depuis janvier 2022), et en comptant ces ... assortis de SAP (383 580 $) relativement au RPPA. Au cours de la dernière année (depuis janvier 2022), et en comptant ces ...
Nouvelles | 2023-02-13
... et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ... ou qui n’ont pas exploité au moins 100 vols au cours des périodes de rapports, ne sont pas incluses dans la liste. les ... et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-02-01
... transports du canada (otc) n’a pas changé en 2023, au cours de la période du 1 er juillet 2022 au 30 juin 2023.
Le ... transports du Canada (OTC) n’a pas changé en 2023, au cours de la période du 1 er juillet 2022 au 30 juin 2023.
administrative ...
Page Web | 2023-11-17
... de ses responsabilités conformément auxdites lois au cours de la période commençant le 1 er avril 2022 et se terminant le 31 ... de ses responsabilités conformément auxdites lois au cours de la période commençant le 1 er avril 2022 et se terminant le 31 ...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au cours la période commençant le 1er avril 2022 et se terminant le 31 mars ... acquitté de ses responsabilités au titre de la LPRP au cours la période commençant le 1er avril 2022 et se terminant le 31 mars ...
Publication | 2023-10-18
... et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ... ou qui n’ont pas exploité au moins 100 vols au cours des périodes de rapports, ne sont pas incluses dans la liste. les ... et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-11-08
... la date d’échéance pour présenter des commentaires au cours de ce premier cycle de consultation était le 10 août 2023. l’otc ... La date d’échéance pour présenter des commentaires au cours de ce premier cycle de consultation était le 10 août 2023. L’OTC ...
Page Web | 2023-09-30
... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ... le budget supplémentaire des dépenses pour l'année en cours . Ce rapport trimestriel n'a pas fait l'objet d'une vérification ...
Publication | 2023-08-30
... de cn et de cp pour le mouvement du grain de l’ouest au cours de la campagne agricole 2023-2024. le revenu admissible maximal est ... de CN et de CP pour le mouvement du grain de l’Ouest au cours de la campagne agricole 2023-2024. Le revenu admissible maximal est ...
Nouvelles | 2023-04-27
... les choses en perspective, voici une mise en contexte. au cours de l'exercice précédant l'entrée en vigueur du règlement, soit en ... 000. enfin, durant la première moitié de l'exercice en cours , soit depuis le 1er avril 2022, il en a reçu presque 21 000. l'office ...
Discours | 2023-01-12