Site de l'Office
Affichage 41-50 sur 62 articles.
... de voyage plus éclairées peuvent être faites en faisant mieux comprendre au secteur du transport aérien et aux ... aides à la mobilité et les nouvelles conceptions en matière de transport aérien n’empêchent pas la ...
Publication | 2019-09-10
et les règlements connexes, en administrant un système de délivrance de licences et de permis d’affrètement, en autorisant les ententes de partage de codes et de location d’aéronefs avec ... qu’organisme de réglementation économique en matière de transport maritime, en déterminant si des navires ...
Publication | 2017-03-09
et à plusieurs règlements en matière ferroviaire, mais aussi de vastes consultations sur notre méthode pour calculer les prix ...
Publication | 2020-11-04
... qui auraient utilisé des milles de récompense). en cas de perturbation, les compagnies aériennes doivent toujours tenir ... change. plus de détails sur les exigences en matière de communication se trouvent dans le document
, un passager ...
Publication | 2021-11-17
... pas exemptés des exigences de transports canada en matière de certificat canadien d'exploitation aérienne étranger et ...
Publication | 2010-03-01
... et les zones de débarquement et de prise en charge des passagers, le transport à l'intérieur des gares et entre ... aux dispositions de tout norme applicable en matière de sécurité et de sûreté ou code du bâtiment.
Le ...
Publication | 2007-01-02
... rtaph pourraient tout de même avoir des obligations en ce qui concerne l’assistance au débarcadère. pour obtenir de plus ... à titre indicatif seulement. les obligations en matière d’assistance au débarcadère se trouvent dans la partie 2 du ...
Publication | 2020-05-01
... a été conclue, le billet (aussi appelé « titre de transport ») ou l’itinéraire du passager indiqueront quelles sont ... initial du passager. si la compagnie aérienne n’est pas en mesure de fournir au passager une réservation sur un vol dont le ...
Publication | 2023-01-13
... avec un gros ou un petit aéronef. les licenciés doivent en tout temps respecter chacune des conditions de leur licence, ainsi que ... règlements d’application, et de l’ensemble des ententes , des conventions et des accords internationaux en matière ...
Publication | 2020-12-14
... immédiatement et sans frais. les autres arrangements de voyage pris pour le passager doivent lui permettre d’arriver à ... compagnies aériennes ont des obligations différentes en ce qui concerne la prise d’autres arrangements de voyage. grandes ...
Publication | 2021-01-22
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 21 Apply Guides filter
- Guides de demandes 7 Apply Guides de demandes filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 4 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Codes de pratique 2 Apply Codes de pratique filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 2 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Lignes directrices 1 Apply Lignes directrices filter
- Modèles de tarifs 1 Apply Modèles de tarifs filter
- Note d'interprétation 1 Apply Note d'interprétation filter
- Outil d'information 1 Apply Outil d'information filter
- Rapports de conformité 1 Apply Rapports de conformité filter
Secteur
Publié
- 2024 2 Apply 2024 filter
- 2023 6 Apply 2023 filter
- 2022 6 Apply 2022 filter
- 2021 11 Apply 2021 filter
- 2020 10 Apply 2020 filter
- 2019 3 Apply 2019 filter
- 2018 7 Apply 2018 filter
- 2017 4 Apply 2017 filter
- 2016 1 Apply 2016 filter
- 2015 3 Apply 2015 filter
- 2014 1 Apply 2014 filter
- 2013 2 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2010 2 Apply 2010 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter