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Rapport de conformité : Aéroport international de Vancouver
... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , ainsi que de transport par autocar et par traversier de ... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , ainsi que de transport par autocar et par traversier de ...
Publication | 2018-09-17
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... expéditeurs qui comptent sur les services de transport ferroviaire de marchandises, et améliorant d’autres recours axés sur les ... d'une mise à jour des règlements relatifs au transport ferroviaire . l’intérêt que le public porte aux questions de transport ...
Publication | 2018-10-29
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
... des passagers aériens, transport aérien et transport ferroviaire . dans le cadre du volet de l’imr dédié au transport ferroviaire , l’otc a tenu des consultations auprès des principaux ...
Publication | 2019-03-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises du canada, tel qu'annoncé dans l'énoncé ... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises du Canada, tel qu'annoncé dans l'Énoncé ...
Publication | 2019-02-28
2019-2020 Plan ministériel
... aériens, et les règlements relatifs au transport ferroviaire . cette initiative a été favorisée non seulement par la vaste ... de nouvelles responsabilités en matière de transport ferroviaire et le mandat de définir les obligations minimales des compagnies ...
Publication | 2019-04-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au canada, tel qu'annoncé dans l'énoncé ... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au Canada, tel qu'annoncé dans l'Énoncé ...
Publication | 2019-08-28
Interconnexion de longue distance : un guide pour les expéditeurs de marchandises par chemin de fer et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
... appelez la ligne d'assistance sans frais sur le transport ferroviaire de l'otc au de ces points pour votre demande. Vous n'êtes ... Appelez la ligne d'assistance sans frais sur le transport ferroviaire de l'OTC au interconnexion de longue distance : un guide pour ...
Publication | 2019-10-15
Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer : À l'intention des compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre indicatif. Pour des renseignements juridiques, consultez la Loi sur les transports au Canada. En cas de divergences entre le présent guide et les dispositions...
Publication | 2019-10-04
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2019
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021. En vigueur le 15 octobre 2019 Introduction L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends relatifs...
Publication | 2019-10-15

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