Site de l'Office
Affichage 1-8 sur 8 articles.
... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le prévoit la loi sur ... au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le prévoit la Loi sur ...
Page Web | 2017-03-30
... économique des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. à titre d'exemple, il : agit comme ... économique des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. À titre d'exemple, il : Agit comme ...
Publication | 2017-03-09
... ferroviaire et a été étendu aux secteurs aérien et maritime . en 1988, on lui a confié un mandat de protection des droits de la ... ferroviaire et a été étendu aux secteurs aérien et maritime . En 1988, on lui a confié un mandat de protection des droits de la ...
Discours | 2017-05-18
... concurrence entre elles, ainsi qu’avec le transport maritime et les compagnies de chemin de fer américaines au sud de la ... concurrence entre elles, ainsi qu’avec le transport maritime et les compagnies de chemin de fer américaines au sud de la ...
Publication | 2017-06-12
... construction ferroviaires demandes de licences de cabotage maritime
Transporteurs titulaires d'une licence de l'Office Activités ... construction ferroviaires Demandes de licences de cabotage maritime
statistiques 2016-2107 ...
Page Web | 2017-06-16
... expéditeurs qui acheminent leurs marchandises par voie maritime ou ferroviaire. et à l'office, nous croyons qu'il faut faire savoir ... expéditeurs qui acheminent leurs marchandises par voie maritime ou ferroviaire. Et à l'Office, nous croyons qu'il faut faire savoir ...
Discours | 2017-06-19
... de pilotage du pacifique (app) et la fédération maritime du canada concernant les frais de l’app, et un deuxième opposant ... de pilotage du Pacifique (APP) et la Fédération maritime du Canada concernant les frais de l’APP, et un deuxième opposant ...
Discours | 2017-08-29
... des questions touchant le transport ferroviaire et maritime , assuré la participation de 21 membres et employés de l'otc à ... des questions touchant le transport ferroviaire et maritime , assuré la participation de 21 membres et employés de l'OTC à ...
Discours | 2017-11-10