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Rapport annuel 2017-2018
... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . Cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ...
Publication | 2018-07-26
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... transporteur aérien étranger au transport ferroviaire et maritime . réglementation économique processus décisionnel formel et modes ... transporteur aérien étranger au transport ferroviaire et maritime . Réglementation économique Processus décisionnel formel et modes ...
Publication | 2018-10-29
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
2019-2020 Plan ministériel
Message du président et premier dirigeant L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Guide sur la façon de présenter une demande d'autorisation pour la construction d'une ligne de chemin de fer : À l'intention des compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
loi maritime du canada Loi maritime du Canada guide sur la façon de présenter une demande ...
Publication | 2019-10-04
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
... de via rail à ottawa et à montréal ainsi que de la gare maritime de marine atlantique à sydney; a défini le contenu d’un site ... de Via Rail à Ottawa et à Montréal ainsi que de la gare maritime de Marine Atlantique à Sydney; a défini le contenu d’un site ...
Publication | 2019-12-19
Rapport annuel 2018-2019
secteur maritime Secteur maritime rapport annuel 2018-2019 ...
Publication | 2020-01-07
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-02-26
Plan ministériel 2020-2021
Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC, réalisé dans le cadre de son Initiative de...
Publication | 2020-02-28
Guide sur l'assistance au débarcadère
Lire la version PDF (444 ko) Regardez la version LSQ 1. Objectif Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01

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