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... sur un traversier. il établit les attentes de l’ office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des services ... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l’ office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ...
Publication | 2014-11-04
... leur accessibilité pour les personnes handicapées. l' office est conscient que la situation des gares peut varier grandement, selon ... leur accessibilité pour les personnes handicapées. L' Office est conscient que la situation des gares peut varier grandement, selon ...
Publication | 2007-01-02
... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l' office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ... d'excéder ces normes dans la mesure du possible. l’ office encourage également les parties visées par le code à consulter les ...
Publication | 2016-03-31
... l’occasion de vous parler des rôles que remplit l’ office des transports du canada pour assurer le bon fonctionnement du ... au rythme de l'évolution du canada en tant que pays, l' office des transports du canada a évolué en réponse aux besoins du domaine ...
Discours | 2016-09-28
un agent de l' office examine la question et dirige un échange informel entre les parties, ... au moyen de la facilitation.
Un agent de l' Office examine la question et dirige un échange informel entre les parties, ...
Page Web | 2023-09-30
... de cabotage et des présentations connexes auprès de l’ office des transports du canada (l' office ).
Le présent avis a pour objet de rappeler à tous les demandeurs ...
Nouvelles | 2022-03-01
1.1 mandat de l’ office des transports du canada
1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada
lignes directrices relatives au traitement ...
Publication | 2026-01-07
le 29 juin 2023 – gatineau (québec) – office des transports du canada
Le 29 juin 2023 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
avis à l’industrie : mise à jour des ...
Nouvelles | 2023-06-29
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Page Web | 2026-01-07
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Nouvelles | 2026-01-07