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Plan prospectif de la réglementation : de 2023 à 2025
... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ office des transports du canada ( otc ) a l’intention de proposer ou de ... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ Office des transports du Canada ( OTC ) a l’intention de proposer ou de ...
Page Web | 2023-04-04
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
... direction générale de l'analyse et de la liaison office des transports du canada sonia.gangopadhyay@otc-cta.gc.ca ... Direction générale de l'analyse et de la liaison Office des transports du Canada Sonia.Gangopadhyay@otc-cta.gc.ca plan ...
Page Web | 2023-04-04
Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... mme. france pégeot (présidente et première dirigeante, office des transports du canada) Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) standing committee on transport, ...
Page Web | 2023-05-11
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
l’ office des transports du canada (otc) souligne la semaine nationale de l’accessibilité , qui aura lieu du L’ Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de ...
Nouvelles | 2023-05-30
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
l’ office des transports du canada (otc) souligne la semaine nationale de l’accessibilité , qui aura lieu du L’ Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de ...
Discours | 2023-05-30
Statistiques 2022-2023
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2023-07-04
Standing Committee on Public Accounts - April 17, 2023
... mme france pégeot (présidente et première dirigeante, office des transports du canada) Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) standing committee on public accounts - ...
Page Web | 2023-07-24
Rapport annuel 2022–2023
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2022–2023 ...
Publication | 2023-10-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2023-08-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2023-10-18

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