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l’ office des transports du canada ( office ) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux ... autocar et par traversier de compétence fédérale.l’ office s’emploie à éliminer ces obstacles en administrant des règlements ...
Publication | 2018-09-17
... les règlements fédéraux qui sont administrés par l' office des transports du canada (otc) et qui renferment des exigences qui ... les règlements fédéraux qui sont administrés par l' Office des transports du Canada (OTC) et qui renferment des exigences qui ...
Page Web | 2018-09-25
... sur cette page web proviennent de sources externes. l’ office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ... sur cette page Web proviennent de sources externes. L’ Office n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de ...
Page Web | 2018-09-26
l' office des transports du canada fournit les conseils suivants aux passagers ... demandes de remboursement, s'il y a lieu :
L' Office des transports du Canada fournit les conseils suivants aux passagers ...
Nouvelles | 2018-10-03
en mai 2016, l’ office des transports du canada (otc) a lancé son initiative de ... protection des passagers aériens . la
En mai 2016, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé son Initiative de ...
Publication | 2018-10-15
– 16 octobre 2018 – l' office des transports de canada (otc) a publié aujourd'hui son rapport ce ... par d'autres administrations.
– 16 octobre 2018 – L' Office des transports de Canada (OTC) a publié aujourd'hui son rapport Ce ...
Nouvelles | 2018-10-15
... obtenir et garder valide une licence délivrée par l’ office des transports du canada ( office ) l’autorisant à exploiter un service aérien. il explique comment ...
Publication | 2018-10-19
(loi), et l' office des transports du canada ( office ) est chargé de déterminer si les demandeurs ou les titulaires de ... document explique le processus de dépôt auprès de l' office d'une demande de détermination de la propriété canadienne. sont ...
Publication | 2018-10-19
... par des plaintes de passagers déposées auprès de l' office des transports du canada.
ENQUÊTE SUR LES RETARDS, LES ... PAR DES PLAINTES DE PASSAGERS DÉPOSÉES AUPRÈS DE L' OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA.
rapport de l’enquêteur désigné – ...
Page Web | 2018-10-22
... un aperçu des responsabilités et des activités de l’ office des transports du canada (otc) en matière d’accessibilité, dans le ... un aperçu des responsabilités et des activités de l’ Office des transports du Canada (OTC) en matière d’accessibilité, dans le ...
Discours | 2018-10-23