Site de l'Office

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Code de conduite des membres
mandat de l’ office Mandat de l’ Office code de conduite des membres ...
Page Web | 2022-11-24
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-11-25
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2022
l' office des transports du canada ( otc ) commémore la journée internationale ... à la vie économique, sociale et politique. au nom de l’ office des transports du canada ( otc ), je tiens à souligner l’importance ... de la dernière année : toutes les dispositions du L' Office des transports du Canada ( OTC ) commémore la Journée internationale ...
Nouvelles | 2022-12-02
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... 2021-2022 a été une année de transition pour l’ office des transports du canada ( office ). ces dernières années, l’ office a renforcé le cadre ...
Publication | 2022-12-02
Rapport sur les résultats ministériels : Analyse comparative entre les sexes plus
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels. L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-12-02
Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
... au cours de l’élaboration du rtaph, l’ office des transports du canada ( office ) a repoussé à une date ultérieure l’étude d’un certain nombre ... en vigueur du règlement. le 3 décembre 2019, l’ office a publié un document de consultation en vue de recueillir les ...
Publication | 2022-12-07
Contexte - Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
(rtaph), nouveau règlement de l’ office des transports du canada (otc), est entré en vigueur le 25 juin 2020. ... Contexte - Résumé des présentations reçues par l' Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 contexte - résumé des présentations reçues par l' office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 ...
Page Web | 2022-12-07
Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à septembre 2022
... de plaintes relatives au transport aérien soumises à l’ office des transports du canada (otc) par 100 vols, triées par compagnie ... de plaintes relatives au transport aérien soumises à l’ Office des transports du Canada (OTC) par 100 vols, triées par compagnie ...
Page Web | 2022-12-19
L’OTC publie un nouveau tableau de bord indiquant le nombre de plaintes qu’il reçoit par 100 vols effectués par les compagnies aériennes
le 19 décembre 2022 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 19 décembre 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc publie un nouveau tableau de bord ...
Nouvelles | 2022-12-19
Revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2021-2022
- dans une détermination rendue aujourd’hui, l’ office des transports du canada (otc) a statué que la compagnie des chemins ... - Dans une détermination rendue aujourd’hui, l’ Office des transports du Canada (OTC) a statué que la Compagnie des chemins ...
Nouvelles | 2022-12-22

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