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les plans sur l’accessibilité de l’ office des transports du canada sont publiés tous les trois ans et ... No Body: Les plans sur l’accessibilité de l’ Office des transports du Canada sont publiés tous les trois ans et ...
Page Web | 2026-01-06
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Page Web | 2026-01-07
, l’ office des transports du canada ( office ) mettra en œuvre des nouvelles normes de service pour les demandes de ... n’est disponible. dans le cadre de cette initiative, l’ office présente des normes spécifiques pour les demandes accélérées et ...
Nouvelles | 2026-01-07
– l’ office des transports du canada (otc) rappelle aux passagers aériens ayant ... allergies sévères leurs droits au titre du
– L’ Office des transports du Canada (OTC) rappelle aux passagers aériens ayant ...
Nouvelles | 2026-01-13
... aériens titulaires d’une licence délivrée par l’ office des transports du canada, qui offrent un service à destination, en ... aériens titulaires d’une licence délivrée par l’ Office des transports du Canada, qui offrent un service à destination, en ...
Page Web | 2026-01-20
... certificat d’assurance et certificat d’avenant à l’ office afin de confirmer, au plus tard le 30 juin 2026, que vous avez ... Certificat d’assurance et Certificat d’avenant à l’ Office afin de confirmer, au plus tard le 30 juin 2026, que vous avez ...
Page Web | 2026-01-20
– l’ office des transports du canada (otc) lance la nouvelle mouture de son site ... les principales améliorations comprennent :
– L’ Office des transports du Canada (OTC) lance la nouvelle mouture de son site ...
Nouvelles | 2026-02-03
... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ office des transports du canada (otc) n’a pas changé en 2025, au cours de ... des exigences imposant un fardeau administratif de l’ Office des transports du Canada (OTC) n’a pas changé en 2025, au cours de ...
Page Web | 2026-02-04
... vérification ou d’un examen externe. 1.1 mandat de l’ office des transports du canada l’ office des transports du canada ( office ) est un organisme de ...
Publication | 2026-02-25
– l’ office des transports du canada (otc) a imposé des sanctions administratives ... 70 000 $ à westjet, pour des violations au
– L’ Office des transports du Canada (OTC) a imposé des sanctions administratives ...
Nouvelles | 2026-03-05