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L’Office des transports du Canada lance des consultations en personne sur la protection des passagers aériens
... avant l’élaboration d’un nouveau règlement  par l’ office des transports du canada (otc). l’otc souhaite entendre les ... gouverneur en conseil avant d’entrer en vigueur. L’ Office des transports du Canada lance des consultations en personne sur la ...
Nouvelles | 2018-06-11
Avis aux médias locaux – Les consultations en personne de l’Office des transports du Canada sur la protection des passagers aériens se tiendront à Toronto
... avant l’élaboration d’un nouveau règlement par l’ office des transports du canada (otc). l’otc souhaite entendre les ... médias locaux – Les consultations en personne de l’ Office des transports du Canada sur la protection des passagers aériens se ...
Nouvelles | 2018-06-11
Statistiques 2017-2018
nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ... Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’ Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui ...
Page Web | 2018-06-20
Projet de Règles de procédure de l’Office des transports du Canada applicables au règlement des différends relatifs à l’interconnexion de longue distance
... et toute autre personne désignée comme tel par l’ office .( Projet de Règles de procédure de l’ Office des transports du Canada applicables au règlement des différends ...
Page Web | 2018-07-09
Interconnexion de longue distance : document d'orientation proposé
... l' initiative de modernisation de la réglementation de l' office des transports du canada et ne sont pas définitifs. cette page web ... l' Initiative de modernisation de la réglementation de l' Office des transports du Canada et ne sont pas définitifs. Cette page Web ...
Page Web | 2018-07-09
Ce que vous devez savoir si vous avez été affecté par les annulations de vols de LEVEL à Montréal
le 17 juillet 2018 - gatineau (québec) - l' office des transports du canada Le 17 juillet 2018 - Gatineau (Québec) - L' Office des Transports du Canada ce que vous devez savoir si vous avez ...
Nouvelles | 2018-07-17
Rapport annuel 2017-2018
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2017-2018 ...
Publication | 2018-07-26
Discours du président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau régional de l'Organisation de l'aviation civile internationale – Amérique du Nord, Amérique centrale & Caraïbes, le 1er août, 2018
... et administrées par l’organisation que je dirige, l’ office des transports du canada (otc). l’otc est le plus ancien tribunal ... Discours du président et premier dirigeant de l' Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau ...
Discours | 2018-08-06
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prononce un discours à L’Organisation de l’aviation civile internationale
discours du président et premier dirigeant de l' office des transports du canada, scott streiner, à la réunion du bureau ... 2018 Discours du président et premier dirigeant de l' Office des transports du Canada, Scott Streiner, à la réunion du Bureau ...
Nouvelles | 2018-08-06
FAQ : Règlement sur la protection des passagers aériens
q1. pourquoi l’ office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce projet de règlement? Q1. Pourquoi l’ Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce projet de ...
Page Web | 2023-01-11

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