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. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... pandémie de covid-19.
. Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2022-11-09
l’ office des transports du canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ... aux paragraphes 169(1) et 169.42(1) de la
L’ Office des transports du Canada est en voie d’ajouter des noms à sa liste ...
Nouvelles | 2022-11-22
1.1 mandat de l’ office des transports du canada
1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada
rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-11-25
l' office des transports du canada ( otc ) commémore la journée internationale ... à la vie économique, sociale et politique. au nom de l’ office des transports du canada ( otc ), je tiens à souligner l’importance ... de la dernière année : toutes les dispositions du
L' Office des transports du Canada ( OTC ) commémore la Journée internationale ...
Nouvelles | 2022-12-02
... 2021-2022 a été une année de transition pour l’ office des transports du canada ( office ). ces dernières années, l’ office a renforcé le cadre ...
Publication | 2022-12-02
l’ office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ... sont intégrées dans les processus décisionnels.
L’ Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et ...
Page Web | 2022-12-02
... voici la version du plan sur l’accessibilité de l’ office des transports du canada ( otc ) rédigée en langage clair et simple. ... que ce plan porte sur l’accessibilité au sein de l’ office en tant qu’organisation; il ne concerne pas la réglementation de ...
Publication | 2022-12-23
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l' otc ). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l' OTC ). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-12-30