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États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... qui y figurent incombe à la direction de l’ office des transports du canada (l'otc). ces états financiers ont été ... qui y figurent incombe à la direction de l’ Office des transports du Canada (l'OTC). Ces états financiers ont été ...
Publication | 2022-02-08
Guide complémentaire : preuves exigées des compagnies aériennes faisant l’objet de plaintes liées à une pénurie d’équipage
... des plaintes sur des perturbations de vol que reçoit l’ office des transports du canada (otc), celui-ci s’attend à ce qu’une ... des plaintes sur des perturbations de vol que reçoit l’ Office des transports du Canada (OTC), celui-ci s’attend à ce qu’une ...
Publication | 2022-02-11
Plan ministériel 2022-2023
ces dernières années, l’ office des transports du canada (otc) a renforcé le cadre réglementaire ... de travail renouvelé. Ces dernières années, l’ Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire ...
Publication | 2022-03-02
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2021
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-03-02
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
... classification : non classifié pour : transports canada / office des transports du canada présenté par : shelley kelsey © (2022) sa ... Classification : Non classifié Pour : Transports Canada / Office des transports du Canada Présenté par : Shelley Kelsey © (2022) Sa ...
Publication | 2022-06-15
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
résumé des soumissions reçues par l' office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 Résumé des soumissions reçues par l' Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019 rapport ...
Publication | 2022-07-06
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2022-09-01
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... avec le conseil national de recherches canada (cnrc), l’ office des transports du canada (otc) a créé un groupe de travail ... avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’ Office des transports du Canada (OTC) a créé un groupe de travail ...
Publication | 2022-10-25
Rapport annuel 2021–2022
office des transports du canada Office des transports du Canada rapport annuel 2021–2022 ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2022-11-09

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