Site de l'Office

Affichage 81-90 sur 221 articles.
Guide sur les refus d’embarquement
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte si un passager ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte si un passager ...
Publication | 2021-01-22
Guide sur l’attribution de sièges aux enfants qui voyagent en avion avec un passager accompagnateur
... législatives et réglementaires ou les décisions de l' office des transports du canada (otc), les dispositions législatives et ... législatives et réglementaires ou les décisions de l' Office des transports du Canada (OTC), les dispositions législatives et ...
Publication | 2021-01-22
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2019-2020
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada (otc) s’est acquitté de ses ... pandémie de covid-19. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada (OTC) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2020-11-19
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
... le présent rapport décrit la façon dont l’ office des transports du canada (otc) s’est acquitté de ses ... Le présent rapport décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada (OTC) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2020-11-19
Plan ministériel 2021-2022
... de services qui relèvent de la compétence de l’ office des transports du canada (otc), plus particulièrement ceux dans le ... de services qui relèvent de la compétence de l’ Office des transports du Canada (OTC), plus particulièrement ceux dans le ...
Publication | 2021-02-09
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
version lsq de ce chapitre   l’ office des transports du canada (otc) propose un nouveau règlement intitulé Version LSQ de ce chapitre   L’ Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé ...
Publication | 2021-02-11
Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
... et le règlement sur les textes désignés   l’ office des transports du canada (otc) a élaboré un nouveau règlement pour ... et le Règlement sur les textes désignés   L’ Office des transports du Canada (OTC) a élaboré un nouveau règlement pour ...
Publication | 2021-02-16
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger
... organisation de l’aviation civile internationale otc office des transports du canada, également appelé l’« office » rppa $ Dollar (C) Dénote un changement n’entraînant ni ...
Publication | 2022-09-08
Consultation auprès des peuples autochtones et respect de leurs droits et de leurs intérêts dans le contexte des déterminations de l’Office des transports du Canada
... et précisée par une jurisprudence abondante.  l’ office des transports du canada (otc), en tant que tribunal de ... intérêts dans le contexte des déterminations de l’ Office des transports du Canada consultation auprès des peuples ... intérêts dans le contexte des déterminations de l’ office des transports du canada ...
Publication | 2021-03-01
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2021-03-02

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié