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Conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande dimension
... pour éliminer l’obstacle. conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande ...
Page Web | 2025-05-16
Rapport de conformité : Code des gares
... qui utilisent les services et les installations de transport de compétence fédérale, tels que les transports aérien , ferroviaire et le transport extra-provincial par autocar ou par ...
Publication | 2010-10-21
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
... d'accessibilité destinées à l'ensemble des modes de transport relevant de la compétence du fédéral. le règlement des plaintes et la consultation des parties prenantes constituent d'autres ...
Publication | 2014-11-05
Accessibilité des voitures de chemin de fer: conditions de transport
... de compétence fédérale (ainsi que celui des réseaux de transport aérien et maritime de compétence fédérale) ait les connaissances, les ...
Publication | 2016-01-21
Niveaux de gravité attribués et types de contraventions
... 250 000 accessibilité reprta 12(1)(c) l’entité de transport réglementée n’a pas inclus dans son rapport d’étape la ... b (mineure) 250 000 accessibilité rfp 4 le transporteur aérien et l'exploitant de terminal ne veillent pas à ce que tous les ...
Page Web | 2024-09-06
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux ... accessibles aux personnes handicapées guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles guide sur les pratiques ...
Page Web | 2022-03-14
Formulaire de plainte en matière d'accessibilité : liste des questions
... la mobilité endommagée par un fournisseur de services de transport  ? si cela s’applique, vous devez fournir les renseignements ... problème. si vous avez déjà rempli un formulaire de plaintes relatives au transport aérien concernant ce problème, ...
Page Web | 2026-09-18

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