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... aériens et l’accessibilité du système de transport . les nouvelles exigences réglementaires, conjuguées à la ... amené l’otc à traiter un nombre sans précédent de plaintes de consommateurs tout en continuant de gérer les autres aspects du ...
Publication | 2022-03-02
... principaux : il veille à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. il offre aux passagers aériens un régime de ...
Publication | 2022-03-02
nombre de plaintes relatives au transport aérien et résultats
Nombre de plaintes relatives au transport ...
Page Web | 2022-06-22
l'otc constate une tendance à la hausse du nombre de plaintes reçues - entre le début de 2022-2023 et la fin de juin 2022, l'otc ... une compensation auprès des fournisseurs de services de transport . cette augmentation du nombre de plaintes reçues, supérieure ...
Publication | 2022-09-01
veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de ... consommateur.
veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
veiller à ce que le système de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de ... du consommateur.
Veiller à ce que le système de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2022-11-09
... trois mandats : il veille à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. il offre aux passagers aériens un régime de ...
Publication | 2022-11-25
... a entraîné une hausse sans précédent du nombre de plaintes , en particulier de la part de passagers aériens . en 2021-2022, ... avons reçu 12 158 nouvelles plaintes relatives au transport aérien , en plus des 16 515 que nous avions reportées de ...
Publication | 2022-12-02
... est un organisme de réglementation des modes de transport de compétence fédérale. l’office élabore et applique des ... rendre des décisions et des arrêtés en réponse aux plaintes ou aux demandes officielles; autoriser la construction de chemins de ...
Publication | 2022-12-23