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... l'otc est responsable de l'encadrement du réseau de transport canadien très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... mandats fondamentaux : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2018-08-29
... supplémentaires recrutées pour gérer l'afflux de plaintes liées au transport aérien ainsi qu'aux taux de rémunération accrus découlant ...
Publication | 2018-08-30
... attribution de sièges aux enfants de moins de 14 ans transport d'instruments de musique portée du nouveau règlement application ... plusieurs transporteurs aériens sont concernés plaintes et application de la loi éléments du tarif, disponibilité et ...
Publication | 2018-10-15
... doit être réglée au moyen de mécanismes de dépôt des plaintes et d’application de la réglementation qui sont opportuns, justes ... certains des thème clés soulevés par l'industrie du transport aérien sont : de nombreux joueurs et facteurs ont une ...
Nouvelles | 2018-10-15
... l'enquêteur désigné n’inclut pas la facilitation des plaintes de passagers reçues; bien que la lettre-décision n° let-a-30-2018 ... modes alternatifs de résolution des conflits relatifs au transport aérien et aux transports accessibles de l’office. ...
Page Web | 2018-10-22
... des personnes ayant une déficience à un réseau de transport fédéral accessible et la mise en place d'un régime de protection ... aériens individuels à propos de bagages perdus, de plaintes relatives à l’accessibilité de voyageurs ayant une déficience, ...
Nouvelles | 2018-10-24
... objectif de contribuer à faire du réseau de transport national du canada le réseau le plus accessible au monde. ... juillet 2017, ainsi que dans la forte hausse continue des plaintes relatives au transport aérien , qui ont atteint le nombre ...
Publication | 2018-10-29
... supplémentaires requises pour gérer l'afflux de plaintes liées au transport aérien . concernant toutes les autres dépenses par article ...
Publication | 2018-11-30
... pour les personnes handicapées exigent des services de transport accessibles. la promotion et la protection des transports ... pour les personnes handicapées exigent des services de transport accessibles. La promotion et la protection des transports ...
Nouvelles | 2018-12-03