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le plan prospectif de la réglementation : 2024 à 2026
Plan prospectif de la réglementation
plan prospectif de la réglementation ...
Page Web | 2018-11-28
le présent plan fournit des renseignements sur les propositions de réglementation que ... pour chacune des initiatives de réglementation.
Plan prospectif de la réglementation : 2018-2020
plan prospectif de la réglementation : 2018-2020 ...
Page Web | 2018-04-20
... de la réglementation à l’échelle du gouvernement
Plan prospectif de la réglementation - Initiative de modernisation de la réglementation
plan prospectif de la réglementation - initiative de modernisation de la ...
Page Web | 2018-11-28
... des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’acs+. en 2018-2019, l’otc envisagera ... des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de mise en œuvre de l’ACS+. En 2018-2019, l’OTC envisagera ...
Page Web | 2018-04-03
dans son plan d'action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement ... sur demande.
Archived content: No Body: Dans son Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement ...
Page Web | 2018-09-25
... ont engagées. sunwing doit également élaborer un plan d’urgence pour être en mesure, à l’avenir, de respecter ses ... de vol généralisées. les renseignements sur ce plan d’urgence doivent être fournis à l’otc au plus tard le 30 août ...
Page Web | 2018-05-01
Cas no. 18-02263
25 octobre 2018
Préparé par: Jean-Michel Gagnon
Nom complet
ENQUÊTE SUR LES RETARDS, LES ANNULATIONS, LES RETARDS SUR L'AIRE DE TRAFIC, ET LES BAGAGES PERDUS, RETARDÉS ET ENDOMMAGÉS AFFECTANT TOUS LES VOLS INTERNATIONAUX DE SUNWING QUI DEVAIENT ÊTRE EXPLOITÉS ENTRE LES 14 ET 18...
Page Web | 2018-10-22
... publiques. l’otc passera également en revue le plan d’urgence de la compagnie de chemin de fer, qui devrait comprendre des ... publiques. L’OTC passera également en revue le plan d’urgence de la compagnie de chemin de fer, qui devrait comprendre des ...
Page Web | 2018-05-23
... était la seule intention dupilote après l’échec du plan de vol; le pilote a ensuite attendu d’avoir accès à une porte pour ... était la seule intention dupilote après l’échec du plan de vol; le pilote a ensuite attendu d’avoir accès à une porte pour ...
Page Web | 2018-10-22
... était la seule intention du pilote après l’échec du plan de vol; le pilote a ensuite attendu d’avoir accès à une porte pour ... était la seule intention du pilote après l’échec du plan de vol; le pilote a ensuite attendu d’avoir accès à une porte pour ...
Page Web | 2018-10-22