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Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
 : 819-997-6727    : 819-997-6727   rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023 ...
Publication | 2023-12-28
Plan ministériel 2024-2025
819-997-6727 819-997-6727 plan ministériel 2024-2025 ...
Publication | 2024-02-29
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
Erratum: L'Office des transports du Canada a examiné le rapport pour les résultats ministériels pour l’exercice 2023-24 et a révisé les résultats sous la section “ Résultats – Nos réalisations », sous-section « Responsabilité essentielle 1 : Services indépendants de réglementation et de...
Publication | 2024-12-17
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2024
819-997-6727   819-997-6727   rapport d’étape sur l’accessibilité de 2024 ...
Publication | 2024-12-18
Plan ministériel 2025-2026
Erratum: L’Office des transports du Canada a examiné le plan ministériel pour l’exercice 2025-26 et sous la section « Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes » et la sous-section « Responsabilité essentielle 1 : Des services indépendants de réglementation...
Publication | 2025-06-17
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@otc-cta.gc.ca site web : https://www.otc-cta.gc.ca/fra ...
Publication | 2025-11-07
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
819-997-6727 819-997-6727 plan sur l’accessibilité 2026-2028 ...
Publication | 2025-12-30
Plan ministériel 2026-2027
Sur cette page En un coup d’œil Message de la présidente et première dirigeante Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes Responsabilité essentielle 1 Services internes Considérations à l’échelle du ministère...
Publication | 2026-03-13
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... : téléphone : 1-888-222-2592 télécopieur : 819-997-6727 ats  : 1-800-669-5575 courrier électronique : info@otc-cta.gc.ca ... indicateur qui est conforme à la norme ansi s1.4 ou à la publication 651 de la cei. fréquence uniforme : sensibilité uniforme ...
Publication | 2011-08-22
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
Partie 1 – Introduction 1.1 Contexte des lignes directrices La Loi sur les transports au Canada (Loi) définit le cadre qui permet aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale de transférer ou de cesser d'exploiter des lignes de chemin de fer, pourvu que certaines procédures soient...
Publication | 2023-12-11

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