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Plan sur l’accessibilité 2026-2028
819-997-6727 819-997-6727 plan sur l’accessibilité 2026-2028 ...
Publication | 2025-12-30
Plan ministériel 2026-2027
Sur cette page En un coup d’œil Message de la présidente et première dirigeante Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes Responsabilité essentielle 1 Services internes Considérations à l’échelle du ministère...
Publication | 2026-03-13
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
... : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@otc-cta.gc.ca web : www.otc.gc.ca Modèle de ... fournie à titre informatif et doit être supprimée avant publication. Les dispositions suivantes sont conformes aux lignes directrices ...
Page Web | 2015-03-20
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... : téléphone : 1-888-222-2592 télécopieur : 819-997-6727 ats  : 1-800-669-5575 courrier électronique : info@otc-cta.gc.ca ... indicateur qui est conforme à la norme ansi s1.4 ou à la publication 651 de la cei. fréquence uniforme : sensibilité uniforme ...
Publication | 2011-08-22
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
Partie 1 – Introduction 1.1 Contexte des lignes directrices La Loi sur les transports au Canada (Loi) définit le cadre qui permet aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale de transférer ou de cesser d'exploiter des lignes de chemin de fer, pourvu que certaines procédures soient...
Publication | 2023-12-11
Brochure au sujet des plaintes concernant le bruit et les vibrations ferroviaires
... : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca ...
Publication | 2017-03-07
Croisements de lignes de chemin de fer : Un outil d’information
819-997-6727 de plus, une copie de l’entente devrait être envoyée à chacune des parties concernées. 819-997-6727 De plus, une copie de l’entente devrait être envoyée à ...
Publication | 2016-04-22
Transferts et cessation de l’exploitation de lignes de chemin de fer et décisions connexes : Un outil d’information
... laval unité 01 gatineau, qc, j8x 3g9 par télécopieur 819-997-6727 de plus, une copie de la demande devrait être acheminée à chacune ...
Publication | 2011-11-14
Qu'est-ce que la médiation?
... : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca ...
Publication | 2025-05-06
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
... tél : 1-888-222-2592 ats : 1-800-669-5575 télécopieur : 819-997-6727 courriel : info@otc-cta.gc.ca site web : www.otc-cta.gc.ca pour ...
Publication | 2015-10-02

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