Site de l'Office
Affichage 11-16 sur 16 articles.
... accessibles aux personnes en situation de handicap l’office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ... accessibles aux personnes en situation de handicap L’Office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ...
Publication | 2025-11-07
... a pris fin le 6 mars 2025. au cours de cette période, l’office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ... passagers, du milieu universitaire et du grand public . l’office examinera les commentaires reçus et déterminera les prochaines ... a pris fin le 6 mars 2025. Au cours de cette période, l’Office a reçu 90 présentations de compagnies aériennes, ...
Publication | 2025-11-07
... ont diminué de 175 079 $, ou de 1,2 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 14 033 150 $ à 13 858 121 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-11-26
voici un résumé en langage clair du plan sur l’accessibilité de l’office des transports du canada (office). ce plan porte sur l’accessibilité de l’office en tant qu’organisation. il ne concerne pas ...
Publication | 2025-12-30
... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . pour les
, et ce afin d'assurer la conformité ... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . Pour les
agents régionaux d'application de la ...
Page Web | 2025-05-14
par son mandat, l'office des transports du canada est habilité à résoudre les divers ... semblable à celui d'un tribunal, plus formel de l'office. l'office peut fournir des services de médiation afin d'aider les parties à ...
Publication | 2025-05-06