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... politiques et procédures qui visent à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2024-10-18
... des activités de protection ou des pratiques de gestion de l’environnement cible du cmi : 12.7 promouvoir des pratiques durables dans le ... des activités de protection ou des pratiques de gestion de l’environnement Cible du CMI : 12.7 Promouvoir des pratiques durables dans le ...
Publication | 2024-11-01
en ce qui concerne l’efficacité du transport aérien, l’office a les responsabilités suivantes : délivrer des licences et des ... au transport aérien international en tant que membre de l’équipe de négociation du gouvernement du canada; vérifier que, ...
Publication | 2024-11-05
... accessibles aux personnes en situation de handicap l’office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ... accessibles aux personnes en situation de handicap L’Office est en bonne voie de concrétiser toutes les recommandations de la ...
Page Web | 2024-11-08
l’office a : instauré un projet pilote qui consiste en des jumelages avec ... une hausse importante comparativement aux quelque 138 de l’année précédente; publié une décision importante sur les déplacements ... ), afin de donner des indications plus claires à l’industrie, de même qu’aux voyageurs qui voudraient être accompagnés ...
Publication | 2024-12-17
... augmenté de 3 135 676 $, ou de 28,8 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 10 897 474 $ à 14 033 150 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du deuxième trimestre de ...
Publication | 2024-11-29
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2024 et de tous les renseignements ...
Publication | 2024-12-17
... à ses règlements. lors de la publication du plan sur l’accessibilité, l’office s’est engagé à favoriser l’accessibilité et à en faire une ...
Publication | 2024-12-18
... ont augmenté de 1 042 894 $, ou de 7,8 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 13 434 882 $ à 14 477 776 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du troisième trimestre de ...
Publication | 2025-02-28
... ont augmenté de 678 741 $, ou de 5,6 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 12 158 212 $ à 12 836 953 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-08-27
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