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Qu’est-ce qu’un passage?
Un « passage » est une route ou tout autre moyen utilisé pour traverser une ligne de chemin de fer, soit au même niveau (passage à niveau), soit par passage supérieur ou inférieur (saut-de-mouton).
Un passage est dit « privé » s’il est utilisé par un propriétaire foncier...
Page Web | 2020-11-03
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2020-11-04
... (année après année), en grande partie en conséquence de l’immobilisation des max 8 au cours de la saison estivale fort achalandée. ... aéronefs puissent être remis en service au canada. pour l’instant, aucun échéancier n’a été prescrit pour terminer le ...
Publication | 2020-11-04
l’office des transports du canada (otc) a publié aujourd’hui le rapport de l’enquêteur sur des centaines de plaintes de passagers aériens soutenant ... les raisons des retards ou des annulations de vol. l’otc ouvre maintenant les actes de procédure et invite le public à ...
Nouvelles | 2020-11-05
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2019-2020
... directives et de tous les autres instruments de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités du bureau de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Page Web | 2020-11-19
... et procédures visant à donner au public accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert et la divulgation proactive. l’article 94 de la lai exige qu’à la fin de chaque exercice financier, le ...
Page Web | 2020-11-19
la participation à l'audience sera limitée aux parties, leurs témoins et à un expert que l'office pourrait désigner. les membres du public pourront y assister en tant qu’observateurs, sauf pour les parties de l'audience qui peuvent se tenir à huis clos pour entendre des preuves ...
Nouvelles | 2020-11-24
(lca). l’otc a reçu 108 présentations écrites, dont 67 de la part du public , ... services de transport, et 4 d’entités gouvernementales. l’otc a aussi tenu une réunion avec son comité consultatif sur l’accessibilité et neuf discussions bilatérales avec des représentants de ...
Nouvelles | 2020-11-26
(rtaph) de l’otc a été publié en juillet 2019. puis, en décembre 2019, il a lancé ... traversier, et des exploitants d’aéroport.
(RTAPH) de l’OTC a été publié en juillet 2019. Puis, en décembre 2019, il a lancé ...
Page Web | 2020-11-26
exercice 2020-2021 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2020-2021 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2020-11-27