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... dans le document csa b651-18 – conception accessible pour l’environnement bâti, et ses modifications successives. de la signalisation ... présentés sur le site web de la gare et dans d’autres publications décrivant le plan de la gare, car cela permet aux gens de mieux ...
Page Web | 2022-11-07
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. ce nouveau règlement entrera en vigueur entre le ... établies pour les fournisseurs de services de transport. l’office a publié trois guides sur la lca et le reprta . ces guides aident ...
Publication | 2022-11-07
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2022-11-09
... un témoin ou tout autre participant ne provenant pas de l’office qui comparaît devant l’office ou les membres dans le cadre d’une instance pour parler de cette ...
Page Web | 2022-11-24
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-11-25
Les certificats d’aptitude des compagnies de chemin de fer canadiennes de compétence fédérale peuvent maintenant être consultés par le public (actifs, annulés, suspendus).
Sur tous les certificats d’aptitude, vous trouverez une description des activités ferroviaires que le détenteur du certificat...
Nouvelles | 2022-11-28
... traite particulièrement de ce qui suit : les principes de l’accessibilité et les termes clés; la préparation des plans sur l’accessibilité, y compris la consultation des personnes handicapées; le ...
Page Web | 2022-11-07