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Plan ministériel 2020-2021
, et des règlements relatifs au transport ferroviaire. l’imr était un projet ambitieux, qui a été mené à bien dans des délais ... dans le domaine de la réglementation. parallèlement à l’imr, l’otc s’est employé à mieux faire connaître au public et ...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
comparativement à l’exercice précédent, les dépenses ministérielles totales déclarées au ... de 904 036 $, passant de 7 765 118 $ à 8 669 154 $, comme l’indique l’état des dépenses budgétaires par article courant joint au présent ...
Publication | 2020-02-28
Guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées
version lsq de l'annexe b: services pour lesquels un préavis est requis la vidéo est en ... fin des vidéos lsq du guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées   un ... handicapée qui en fait la demande au moins 48 heures avant l’heure prévue du départ de son transport, à moins que le transporteur ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur l'assistance au débarcadère
, située à l’extérieur, jusqu’à la zone d’enregistrement qui se trouve à l’intérieur ou, s’il n’y a pas de zone d’enregistrement, de l’aire d’arrêt minute jusqu’à un représentant du transporteur; aider ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur le divertissement à bord
... des obligations des transporteurs concernant ce qui suit : l’accessibilité du système de divertissement à bord; les services pour les ... accès au divertissement à bord; la publication de l’information sur les services de divertissement à bord et toutes les ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les communications avec les personnes handicapées
Lire la version PDF (650 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chaptire 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Renseignements à publier   Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport en vertu du...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
l’office a le pouvoir d'établir des règlements, mais il ne peut pas ... supplémentaire en raison de la nature de leur handicap. l’office s’attend à ce que les exploitants d’aérogare absorbent les ... sont encouragés à fournir un préavis lorsqu’ils ont l’intention de demander le transport sans frais supplémentaires d’articles ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
Lire le pdf (590 Ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés est disponible. 1. Objet Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport prévues dans le...
Publication | 2023-12-06
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
(rtaph) en ce qui concerne l’utilisation, par des personnes handicapées, d’aides à la mobilité et ... à la mobilité et autres dispositifs d’assistance; à l’accessibilité des moyens de transport et des gares pour les voyageurs qui ... autres dispositifs d’assistance; à la publication de l’information sur les services et les conditions connexes; à la conservation ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... arrivent à un point au canada, y compris ceux effectués à l’intérieur du canada et ceux effectués dans le cadre d’un itinéraire à l’extérieur du canada. lorsque plusieurs transporteurs participent au ...
Publication | 2020-05-01

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