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Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
Forte affluence dans les aéroports et enjeux pour les passagers  Ce que les passagers doivent savoir concernant les retards, les annulations et les bagages manquants Lire la version PDF (634 ko) Protection des passagers aériens Connaissez vos droits...
Publication | 2021-11-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
établir et mettre en application des règles liées à l’économie, à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... and chief executive officer, canadian transportation agency l’exercice visé par le présent rapport, qui s’est échelonné d’avril ... à ce que nous avions vécu auparavant. dès le début de l’année, le monde a dû faire face à une pandémie imprévisible qui a ...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... politiques et procédures visant à donner au public l'accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2021-12-14
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pour obtenir des renseignements concernant les plans sur l’accessibilité et les rapports d’étape, veuillez consulter les documents suivants : guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la loi canadienne sur l’accessibilité ...
Publication | 2021-12-22
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... traite particulièrement de ce qui suit : les principes de l’accessibilité et les termes clés; la préparation des plans sur l’accessibilité, y compris la consultation des personnes handicapées; le ...
Publication | 2021-12-22
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... pour obtenir des renseignements concernant les plans sur l’accessibilité et les processus de rétroaction, veuillez consulter les documents suivants : guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la . Le guide traite particulièrement ...
Publication | 2025-03-20
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2021 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-02-08

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