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Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... lsq du résumé en langage simple du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées fin des vidéos lsq - un résumé en ...
Page Web | 2019-07-10
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ... lancer le projet de loi proposé sur les transports accessibles pour les personnes handicapées. m. scott streiner et la ministre ...
Nouvelles | 2019-03-07
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
version lsq de q1. pourquoi l’office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? continuer à la ... accessible . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) y contribue en fournissant des ...
Page Web | 2019-07-10
Le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées vient d’être publié dans la partie I de la Gazette du Canada
l’office des transports du canada (otc) a annoncé aujourd’hui que son projet de règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) vient d’être publié ...
Nouvelles | 2019-03-11
Le président et premier dirigeant Scott Streiner annonce le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées, le 11 mars, 2019
... est un bon endroit pour tenir une activité axée sur les transports accessibles . c’est le premier aéroport à recevoir la certification or ...
Discours | 2019-03-12
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie – 10 avril 2019
... brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour ... nos responsabilités dans le secteur des transports accessibles remontent à 1988 et constituent aujourd’hui un de nos trois ...
Discours | 2019-04-10
Le projet de loi C-81 - Loi canadienne sur l’accessibilité
de la conception à la réalité : les transports accessibles en vertu du projet de loi c-81, De la conception à la réalité : les transports accessibles en vertu du projet de loi C-81, le projet de ...
Page Web | 2019-08-14
FAQ - Loi canadienne sur l’accessibilité
... l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en ...
Page Web | 2019-06-06
L’Office des transports du Canada annonce des plans visant à améliorer l’accessibilité du réseau de transport national du Canada
... donnera de nouveaux outils à l’office des transports du canada (otc) pour contribuer à faire progresser ... sa propre initiative, avec l’approbation du ministre des transports , qu’une plainte formelle ait été déposée ou non; un nouveau ... élabore un nouveau règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées . le règlement définitif, qui ...
Nouvelles | 2019-06-21
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
... en mouvement : concevoir et construire pour des transports accessibles le 15 avril marquait la tenue du 123e marathon de boston. cette ...
Discours | 2019-06-06

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