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La version prononcée fait foi
Joignez-vous à moi, si vous le voulez bien, pour un bref retour dans l’espace et le temps, sur certaines terres défrichées situées dans le sud-est de la Turquie, l’ouest de l’Iran et le Levant il y a environ 11 000 ans. C’est à cette époque que les gens ont pour la...
Discours | 2017-08-28
... principal de la loi, mais c’est majoritairement de transports canada que le ministre des transports reçoit ses conseils ... ayant une déficience à des services de transports accessibles . en outre, le ministre des transports a entrepris l'examen de ...
Discours | 2017-08-29
... à comparaître devant votre comité. l’office des transports du canada est le plus ancien organisme de réglementation et ... ayant une déficience à des services de transport accessibles ; offrir un régime de protection du consommateur aux passagers ...
Discours | 2017-09-12
... la première phase, qui portait sur la réglementation des transports accessibles , est terminée. ses résultats auront des répercussions sur les ...
Discours | 2017-11-10
Notre mandat et nos outils
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions d'une cour supérieure.
Nous sommes responsables de l'encadrement du...
Page Web | 2017-01-16