Site de l'Office
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Que devriez-vous faire si vous avez besoin de sièges supplémentaires?
Communiquer avec le transporteur au moins 48 heures avant le départ. Avertissez votre compagnie de transport aussi longtemps à l'avance que possible au sujet des services dont vous pourriez avoir besoin. On s'attend à ce...
Page Web | 2017-01-05
... générales d’utilisation du site web de l’office des transports du canada
Conditions générales d’utilisation du site web de l’Office des transports du Canada
avis ...
Page Web | 2017-02-28
Normes d’accessibilité
Veiller à l’accessibilité de l’industrie
Pour en savoir davantage sur
Aéronefs
Gares de voyageurs
Voitures de chemin de fer
Traversiers
Rapports de conformité
L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
... ou l’instigation de mesures d’application de la loi. transports accessibles les licenciés comptant 10 employés ou plus doivent respecter ...
Publication | 2017-03-31
... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. l'office vise également à ... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. L'Office vise également à ...
Page Web | 2017-03-30
Table des matières
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Différends réglés par l'Office
Favoriser la conformité
Offrir au passagers aériens un régime de protection du consommateur
Plaintes relatives au transport aérien acceptées aux...
Page Web | 2017-02-10
... secteurs. il est essentiel que les normes de transport accessibles du canada reflètent ces nouvelles réalités et répondre aux ... de normalisation (csa),
Document de travail sur les transports accessibles
document de travail sur les transports ...
Page Web | 2017-03-29
... qui en ont besoin à obtenir des services de transport accessibles .
Dans le cadre de présent contrôle de surveillance, ... qui en ont besoin à obtenir des services de transport accessibles .
rapport de conformité : accessibilité des services de ...
Publication | 2017-01-26
... reconnues et font l’admiration de tous. l’office des transports du canada, dans ses diverses incarnations, a fait partie de la ... ayant une déficience à des moyens de transport accessibles , et d’offrir une protection aux voyageurs aériens. nous sommes ...
Publication | 2017-03-09
... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ...
Page Web | 2017-03-07