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l’office des transports du canada (otc) s’est engagé à organiser un forum ... réseau de transport accessible .
L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à organiser un forum ... date: Thursday, January 18, 2018
l’office des transports du canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux ...
Nouvelles | 2018-01-18
... droits et responsabilités, et des services qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc l’otc : multipliera ses ... et responsabilités, ainsi que des recours qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc élaborera et adoptera un ...
Page Web | 2018-04-03
... fort occupée et intéressante pour l’office des transports du canada (otc), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant ... un ensemble complet de règlements sur les transports accessibles , ainsi que sur la délivrance de licences aériennes et les ...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13
... nous nous attendons à ce qu’un règlement sur les transports accessibles actualisé et complet soit prêt plus tard cette année – la ...
Discours | 2018-04-25
... pluriannuels d’accessibilité. le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ... pluriannuels d’accessibilité. Le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ...
Discours | 2018-05-17
... en œuvre des modifications apportées à la loi sur les transports au canada ...
Page Web | 2018-05-23
Le 28 mai 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada (OTC), a aujourd'hui annoncé le lancement des consultations publiques concernant le règlement sur la protection des passagers aériens.
En vertu...
Nouvelles | 2018-05-28
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 16 14 3 24 6 total
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2018-06-20
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26