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Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... général de l'analyse et de la liaison à l'office des transports du canada. l'office a un vaste mandat de réglementation ... a eu des conséquences importantes sur l'industrie des transports , qui a d'ailleurs eu de la difficulté à reprendre ses activités ...
Page Web | 2023-05-11
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
... personnes handicapées à des services de transport accessibles . le 25 mai, j’ai animé une discussion au congrès canadien sur ... des personnes en situation de handicap, intitulé transports adaptés aux personnes en situation de handicap : défis et ...
Nouvelles | 2023-05-30
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
... personnes handicapées à des services de transport accessibles . le 25 mai, j’ai animé une discussion au congrès canadien sur ... des personnes en situation de handicap, intitulé transports adaptés aux personnes en situation de handicap : défis et ...
Discours | 2023-05-30
Statistiques 2022-2023
... sur la planification et la production de rapports sur les transports accessibles Règlement sur la planification et la production de rapports ...
Page Web | 2023-07-04
Standing Committee on Public Accounts - April 17, 2023
et contribue à la politique nationale des transports , qui vise essentiellement l’instauration d’un système ... nous veillons à ce que le réseau national des transports fonctionne efficacement et harmonieusement dans l’intérêt de ... les canadiennes, particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. nous offrons aux passagers aériens un ...
Page Web | 2023-07-24
Rapport annuel 2022–2023
... d’être mise à l’épreuve, et l’office des transports du canada (office) a reçu un nombre record de plaintes de ... pour promouvoir l’accessibilité dans le secteur des transports . l’arrivée de nouveaux employés et le retour de certains au ... accueille ses employés dans ses nouveaux locaux accessibles depuis leur ouverture officielle en janvier 2023. la diversité, ...
Publication | 2023-10-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
l'office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ... mandats, l'office dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ...
Publication | 2023-08-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
Lire le pdf (1.45 mo) Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en vigueur en 1983, impose des obligations aux institutions fédérales pour que les droits des particuliers en matière de protection des renseignements personnels soient protégés. La...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2022-2023
Lire le pdf (1.49 mo) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983, confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents, aux sociétés et aux particuliers présents au Canada le droit d’accéder aux documents relevant des institutions fédérales. Ce...
Publication | 2023-10-18
Stratégie ministérielle de développement durable 2023 à 2027
l’office des transports du canada (office) s’engage à faire progresser le ... annuels sur la mise en œuvre de la L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le ...
Publication | 2023-11-02

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