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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
... de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a continué de récupérer des conséquences de la pandémie de ... culture de respect et d’inclusion. les nouveaux locaux accessibles de l’office ont été inaugurés en janvier 2023 et depuis, ...
Publication | 2023-11-09
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
Réponse aux comités parlementaires Les rapports des comités parlementaires n’exigeaient aucune réponse en 2022-2023. Réponse aux audits effectués par le Bureau du vérificateur général du Canada (y compris les audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)...
Page Web | 2023-11-09
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2023)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées dénombrement de ...
Page Web | 2023-11-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
 décrit la politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ... cours dans le  décrit la Politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ...
Publication | 2023-11-30
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2023
... est un des principaux mandats de l’office des transports du canada (office); un mandat que je prends très au sérieux. je ... essentielles pour façonner les services de transport accessibles pour la population canadienne. il est certain que des progrès ...
Nouvelles | 2023-12-01
Notre mandat
, qui comprend la politique nationale sur les transports , encadre le travail de l'office. la loi précise que la ... , qui comprend la Politique nationale sur les transports , encadre le travail de l'Office. La loi précise que la ...
Page Web | 2023-12-20
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
... sur l'accessibilité, en s'assurant qu'il y ait des moyens accessibles de fournir ces commentaires. des processus seront en place tant ... de rétroaction sur l'accessibilité à l'office des transports du canada est affichée sur le site web de l'otc. b) à compter du ...
Publication | 2023-12-28
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
... er juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'office est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2024-02-05
L'Office des transports du Canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la région de la capitale nationale pour 2024
... savoir plus à propos de notre  mandat . l'office des transports du canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la ...
Nouvelles | 2024-02-09
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada
... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transport accessibles 2a : nombre de plaintes relatives à l’accessibilité reçues ...
Page Web | 2024-02-29

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