Site de l'Office

Affichage 31-40 sur 159 articles.
L’Office des transports du Canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux relatifs à l’entreposage et au transport des aides à la mobilité dans les aéronefs
l’office des transports du canada (otc) s’est engagé à organiser un forum ... réseau de transport accessible . L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à organiser un forum ... date:  Thursday, January 18, 2018 l’office des transports du canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux ...
Nouvelles | 2018-01-18
Contexte opérationnel : les conditions qui influent sur notre travail
... droits et responsabilités, et des services qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc l’otc : multipliera ses ... et responsabilités, ainsi que des recours qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc élaborera et adoptera un ...
Page Web | 2018-04-03
Plan ministériel 2018-2019
... fort occupée et intéressante pour l’office des transports du canada (otc), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant ... un ensemble complet de règlements sur les transports accessibles , ainsi que sur la délivrance de licences aériennes et les ...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Raison d’être L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13
Autorisé à décoller : La réforme de la réglementation et le secteur de l’aviation au Canada
... nous nous attendons à ce qu’un règlement sur les transports accessibles actualisé et complet soit prêt plus tard cette année – la ...
Discours | 2018-04-25
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 16 mai 2018
... pluriannuels d’accessibilité. le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ... pluriannuels d’accessibilité. Le règlement sur les transports aériens mis à jour devrait réduire le fardeau administratif ...
Discours | 2018-05-17
Mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
... en œuvre des modifications apportées à la loi sur les transports au canada ...
Page Web | 2018-05-23
Règlement sur la protection des voyageurs aériens – Exprimez-vous!
Le 28 mai 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l’Office des transports du Canada (OTC), a aujourd'hui annoncé le lancement des consultations publiques concernant le règlement sur la protection des passagers aériens. En vertu...
Nouvelles | 2018-05-28
Statistiques 2017-2018
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 16 14 3 24 6 total L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2018-06-20
Rapport annuel 2017-2018
Office des transports du Canada Rapport annuel 2017-2018 Télécharger le PDF Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Tendances de l’industrie du transport Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié